Mentions légales

1. Informations éditoriales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de Thierry Ollagnier les informations suivantes :

Création & intégrations

  • Pixilie
  • 38570 Le Cheylas
  • 06 18 50 51 03
  • Site internet : Pixilie.fr
  • n° siret : Le Touche Erwan : 521 371 625 00067
  • Directeur de la publication : Thierry Ollagnier
  • Webmaster : Erwan Le Touche

Prestataires d’hébergement

  • OVH
  • 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix
  • Site internet : www.ovh.com

2. Nous contacter

Thierry Ollagnier vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l’accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l’accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d’écoute, de rigueur et de transparence. Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :

  • Cliquez ici pour tout moyen de contact
  • Thierry Ollagnier pour les questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information.
  • Erwan Le Touche fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions.

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site de Thierry Ollagnier implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site Thierry Ollagnier sont invités à les consulter de manière régulière. Thierry Ollagnier est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, Thierry Ollagnier s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Thierry Ollagnier ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site de Thierry Ollagnier est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.

Le site de Thierry Ollagnier se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis, les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site de Thierry Ollagnier, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

4. Description des services fournis :

Le site de Thierry Ollagnier a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site de Thierry Ollagnier des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site de Thierry Ollagnier sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Limites de responsabilité :

Le site de Thierry Ollagnier utilise la technologie java script.

Le site de Thierry Ollagnier ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.

L’utilisateur du site de Thierry Ollagnier s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour. L’utilisateur dégage la responsabilité de de Thierry Ollagnier pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés.

Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site de Thierry Ollagnier de toute responsabilité vis à vis de tiers. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.

Le site de Thierry Ollagnier se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, le propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Il est ici rappelé que les développeurs du site de Thierry Ollagnier gardent trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de l’utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.

6. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

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9. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

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Sur le site de Thierry Ollagnier, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site de Thierry Ollagnier.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site Thierry Ollagnier l’obligation ou non de fournir ces informations.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Crédit : www.generer-mentions-legales.com